Il est tentant de se laisser séduire par un produit de contrefaçon copiant plus ou moins bien une référence de grande marque. Ces produits contrefaits sont généralement des copies de produits de luxe qui nous font de l’œil et cela à des prix très attractifs. Alors pourquoi se priver d’en acheter sur internet ? Tout simplement parce que cela est risqué. Il faut bien comprendre que ces risques ne se situent pas seulement au niveau de la justice. En effet, vous pouvez mettre votre santé en danger et bien d’autres choses. On vous dit quels sont les véritables risques que vous prenez lorsque vous achetez un produit contrefait sur le web.
Les sites qui vendent des produits de contrefaçon
Il existe de nombreux sites sur internet qui vendent des produits de contrefaçon. Le site de commerce électronique alibaba.com est par exemple très réputé pour vendre indirectement des produits contrefaits. D’autres sites fleurissent sur la toile et commercialisent de faux polos Lacoste, du faux viagra ou de faux parfums.
Acheter un produit de contrefaçon sur internet peut être volontaire ou non. Pour reconnaître un site qui vend des contrefaçons, n’hésitez pas à consulter les mentions légales du site s’il y en a. Vous pouvez également vous fier à la qualité du site et détecter certaines fautes d’orthographes grossières ou des prix trop beaux pour être vrais pouvant démontrer la création d’un site web étranger vendeur de contrefaçons. Enfin, il est possible de consulter des forums sur internet pour consulter l’avis d’autres internautes ayant achetés sur le site que vous convoitez.
Si vous achetez volontairement une référence contrefaite sur le net, vous vous exposez donc à divers risques et sanctions…
La plupart des sites qui vendent des produits de grandes marques contrefaits sont des sites étrangers qui ne sont pas soumis à la législation française. Avec le web, ils peuvent ainsi se permettre de proposer aux consommateurs français des produits de contrefaçons en toute impunité. Les consommateurs se transforment souvent en victimes…
La contrefaçon, un risque pour vos données personnelles
Lorsque vous commandez un produit de contrefaçon sur internet, vous pouvez connaître différents cas de figures. Tout d’abord, vous pouvez vous faire débiter et ne rien recevoir. Un site qui vend des contrefaçons peut tout simplement ne pas honorer sa commande. Et oui, un site vendant des copies de produits de marque n’est pas dans la légalité en France et peut se permettre de ne jamais vous livrer un produit commandé. Il ne sera jamais embêté par le système juridique français et par vous-même faute de pouvoir être clairement identifié. Si vous ne recevez pas votre produit, c’est peut-être aussi parce que la douane a intercepté le colis et l’a détruit (voir plus bas).
Soyez conscient que lorsque vous commandez un produit contrefait sur le web, vous réaliser une transaction avec un pays étranger. Les personnes qui récoltent vos coordonnées bancaires peuvent donc faire ce qu’elles veulent de vos données…
Votre compte bancaire peut ainsi être débité à l’autre bout du monde sans que vous puissiez avoir de recours en contactant le site vendeur de contrefaçons. Ce dernier ne répondra sans doute jamais à vos sollicitations.
Légalement en tant que consommateur vous avez des droits et diverses actions possibles (garantie légale du vendeur, démarches auprès d’associations de consommateurs ou de la DGCCRF, dépôt de plainte, saisie des juridictions civiles). Ces différentes possibilités sont dans la plupart des cas illusoires à partir du moment où le vendeur de contrefaçons s’avère généralement difficiles voire impossibles à identifier, surtout lorsque les sites marchands en cause sont étrangers.
Vous pouvez aussi recevoir des SPAM ou des virus informatiques en communiquant d’autres données personnelles liées à votre navigation sur le web.
La contrefaçon, un risque pénal
L’achat de produits contrefaits sur internet vous expose bien évidemment à des sanctions pénales. Tout comme lorsque vous vous rendez en vacances à l’étranger et que vous achetez un vêtement de contrefaçon, vous êtes susceptible d’être interpellé par la douane à la frontière. C’est aussi le cas sur internet.
Il est important de savoir qu’il faut importer de grandes quantités de produits contrefaits pour avoir de réels problèmes avec la justice. La douane peut donc intercepter tout colis suspect à l’aéroport ou dans un port par exemple à partir du moment où un produit entre sur le territoire français (voir régime douanier particulier).
Acheter de la contrefaçon sur internet vous expose à des risques de poursuites pénales et des condamnations. C’est bien évidemment interdit par la Douane, le Code Pénale et le Code de la propriété intellectuelle. L’infraction de contrefaçon est punie de peines s’élevant jusqu’à 5 ans d’emprisonnement et 500.000€ d’amende. C’est la peine maximum pour des importations de contrefaçons massives et les faibles quantités sont la plupart du temps détruites sans poursuites judiciaires.
A ces peines, peuvent s’ajouter les dommages et intérêts destinés à réparer le préjudice subi par la marque officielle victime de la contrefaçon. Dans le cas où l’action fiscale est réalisée par les Douanes, une peine d’amende douanière, dont le montant est compris entre une à deux fois la valeur de la marchandise de contrefaçon, peut aussi s’ajouter.
La contrefaçon, un risque sanitaire
Soyez conscient qu’un produit de contrefaçon est dans la plupart des cas de piètre qualité. En effet, la référence est souvent à la hauteur du prix et ne peut rivaliser avec le savoir faire des marques. Cette mauvaise qualité peut vous faire prendre des risques au niveau de votre santé.
Pour des cigarettes contrefaites, des parfums contrefaits, des aliments contrefaits ou des médicaments contrefaits comme le viagra, vous prenez de grands risques pour votre santé. C’est aussi le cas pour des produits lambdas comme les chaussures ou autres vêtements pouvant être conçus ou entreposer dans des conditions spartiates pouvant favoriser la transmission des maladies.
Vous ne connaissez jamais les composants présents dans les produits et aucune norme ou aucun organisme ne permet de les contrôler. Imaginez aussi que vous achetiez des pneus de voiture de contrefaçon et qu’ils explosent sur l’autoroute… Inutile de préciser qu’aucune garantie n’entre en compte si un produit est défectueux… Les risques liés aux contrefaçons sont multiples selon les produits.
La contrefaçon est aussi pénalisante pour l’économie du pays… Mais c’est une autre histoire. On peut penser à l’aspect moral également, la détention ou l’importation de marchandises contrefaites est en quelques sortes un vole de droit d’auteur, de brevet, de dessin, de modèle ou de marque… Alors est-ce que cela vaut vraiment la peine de prendre autant de risques pour recevoir (ou pas) un produit de mauvaise qualité ?
